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Le Mot du Président

Dès 1993, Roland CARRAZ et Jean LE GRAND accompagnés des services de l'Etat fédèrent les élus du bassin de la Vouge afin de faire de ce territoire un exemple de gestion solidaire de l'eau. Sous la houlette de ces élus, puis de Mme FRIOUD (Présidente de la CLE de 2001 à 2007) et de M VACHET (Président de la CLE de 2007 à 2014 et du SBV entre 2005 et 2014), en vingt ans, le bassin de la Vouge s'est largement structuré et organisé. Parmi les plus importantes décisions prises, il y a eu :

  • La création du SBV, en avril 2005,
  • L'adoption du premier SAGE de la Vouge dès août 2005 puis du deuxième, le 3 mars 2014,
  • La mise en oeuvre de deux PPRE successifs (2006-2010 puis 2011-2015),
  • Le lancement de l’Inter CLE « nappe de Dijon Sud », devant se traduire par l'adoption d'un contrat de nappe en 2016,
  • La mise en oeuvre du contrat de bassin Vouge (2009-2014),
  • Ou bien encore l'adoption des volumes prélevables par bassins et usages en juin 2012.

Les perspectives sont encore nombreuses; le SBV a comme ambition d'adopter un deuxième contrat de bassin début 2019 et de continuer à engager des travaux sur plusieurs compartiments des milieux aquatiques. Dans l'attente, le SBV et l'agence de l'eau RMC ont signé un contrat de travaux sur la période 2017 - 2018. Pour conclure, l'année 2017 permettra de définir en concertation avec les EPCI à Fiscalité Propre, les modalités de mises en oeuvre de la compétence obligatoire GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations), à compter du 1er janvier 2018.

Vous découvrirez dans ce site, les actions portées sur le bassin ; Bonne Lecture.

Le Président du SBV - M. JF COLLARDOT


ACTUALITÉS (MAJ 16 novembre 2017)

  • La sécheresse sévit toujours sur la région ; malgré cela conformément à la réglementation les arrêtés sont caduques depuis le 15 novembre (rubrique Communication - Préservation de la ressource);
  • Les travaux sur le Moulin aux Moines à Saulon la Chapelle sont terminés (rubrique Travaux - Ouvrages);
  • Un 40ème numéro de la lettre d'information du bassin de la Vouge a été publié en août 2017 (rubrique Communication - Inf'eau);
  • Le projet de Compte Rendu du conseil syndical du SBV du 26 octobre 2017 est disponible (rubrique SBV - Conseil Syndical);
  • Le conseil syndical a créé un Comité de Pilotage visant à réviser ses statuts. La première réunion se déroulera le 17 novembre 2017 (rubrique SBV - Bureau);
  • Le projet de Compte Rendu et les délibérations du bureau du SBV du 7 septembre 2017 sont disponibles (rubrique SBV - Bureau);
  • Le dernier compte rendu de la CLE est disponible (rubrique SAGE -CLE);
  • Un nouveau contrat de bassin ne pouvant être signé avant 2019, le comité des aides de l'agence de l'eau RM&C a instruit et adopté le 17 mars 2017, un contrat de travaux 2017-2018. Vous pouvez le télécharger (rubrique Contrat de Bassin);
  • Le législateur, dans la loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM), a créé la compétence obligatoire de Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI) à mettre en oeuvre le 1er janvier 2018 par les EPCI à FP. La mise en place des modalités de lancement de l'étude de préfiguration n'ayant pu obtenir un consensus, la démarche est pour le moment interrompue (rubrique SBV - Conseil Syndical);

  • Dans le cadre de l'Appel A Projet (AAP) de l'Agence de l'Eau RM&C sur la GEMAPI, la première phase de l'étude sur la ZH de la Noire Potte est disponible (rubrique Etudes - Zones Humides);

  • Le PPRE 2016 - 2020 a été autorisé en août 2015; découvrez la localisation et le type d'intervention programmés durant ce plan quinquennal (rubrique Travaux - PPRE); les travaux de la 2ème tranche débuteront durant l'hiver 2017;
  • L'étude de démarche opérationnelle et concertée de restauration de la qualité physique physique de la Vouge et de ses affluents s'est terminée en novembre 2016. Le SBV engage actuellement une démarche administrative visant à la réalisation des premiers travaux en 2018 (rubrique Etudes - autres actions);
  • Le législateur a adopté la loi dite Labbé qui interdit l'usage de la plupart des pesticides dans les lieux publics depuis le 1er janvier 2017 et pour les particuliers au 1er janvier 2019 (rubrique Etudes - Pesticides);
  • Un livret et des fiches sur les interventions en rivières sont disponibles. Régulièrement de nouvelles données sont publiées; la dernière s'intéresse à la gestion des arbres morts (rubrique Travaux - PPRE);

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