Syndicat du Bassin de la Vouge

Le Mot du Président

Dès 1993, Roland CARRAZ et Jean LE GRAND accompagnés des services de l’Etat fédèrent les élus du bassin de la Vouge afin de faire de ce territoire un exemple de gestion solidaire de l’eau. Sous la houlette de ces élus, puis de Mme FRIOUD (Présidente de la CLE de 2001 à 2007) et de M VACHET (Président de la CLE de 2007 à 2014 et du SBV entre 2005 et 2014), en vingt ans, le bassin de la Vouge s’est largement structuré et organisé. Parmi les plus importantes décisions prises, il y a eu :

  • La création du SBV, en avril 2005,
  • L’adoption du premier SAGE de la Vouge dès août 2005 puis du deuxième, le 3 mars 2014,
  • La mise en oeuvre de deux PPRE successifs (2006-2010 puis 2011-2015),
  • Le lancement de l’Inter CLE « nappe de Dijon Sud », devant se traduire par l’adoption d’un contrat de nappe en 2016,
  • La mise en oeuvre du contrat de bassin Vouge (2009-2014),
  • Ou bien encore l’adoption des volumes prélevables par bassins et usages en juin 2012.

Les perspectives sont encore nombreuses; le SBV a comme ambition d’adopter un deuxième contrat de bassin début 2019 et de continuer à engager des travaux sur plusieurs compartiments des milieux aquatiques. Dans l’attente, le SBV et l’agence de l’eau RMC ont signé un contrat de travaux sur la période 2017 – 2018. Pour conclure, l’année 2017 permettra de définir en concertation avec les EPCI à Fiscalité Propre, les modalités de mises en oeuvre de la compétence obligatoire GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations), à compter du 1er janvier 2018.

Vous découvrirez dans ce site, les actions portées sur le bassin ; Bonne Lecture.

Le Président du SBV – M. JF COLLARDOT

Actualités

  • Le conseil syndical du 12 décembre 2018 (rubrique SBV – Conseil Syndical) a validé les modifications statutaires du syndicat. Les collectivités adhérentes doivent se prononcer sur ces nouveaux statuts au plus tard le 13 mars 2019 ;
  • Les travaux de restauration morphologique de la Vouge sont terminés (rubrique Etudes – autres actions) ;
  • L’AP déclarant les travaux d’intérêt général sur le projet de restauration de l’Oucherotte à Aiserey a été signé. Une réunion publique a été organisée le 19 septembre 2018 (rubrique Etudes – autres actions) ;
  • L’AP déclarant les travaux d’intérêt général sur le projet de restauration de la continuité biologique du Moulin Bruet à Saulon la Rue a été signé (rubrique Etudes – autres actions) ;
  • Le dernier bureau s’est tenu le 13 février 2019 (rubrique SBV – Bureau) ;
  • La dernière CLE s’est tenue le 19 novembre 2018 (rubrique SAGE – CLE) ;
  • Le dernier Inf’eau a été publié en décembre 2018 (rubrique communication – Inf’eau) ;
  • Des fiches pédagogiques sur ce que comprend les items de la GEMAPI et hors GEMAPI ont été publiées (rubrique SBV – Conseil Syndical) ;
  • Un livret et des fiches sur les interventions en rivières sont disponibles (rubrique Travaux – PPRE) ;
  • Le contrat de travaux 2017-2018 s’est terminée. Un nouveau est envisagé pour la période 2019-2020 (rubrique Contrat de Bassin) ;
  • Dans le cadre de l’Appel A Projet (AAP) de l’Agence de l’Eau RM&C sur la GEMAPI, les deux phases de l’étude sur la ZH de la Noire Potte sont disponibles (rubrique Etudes – Zones Humides) ;
  • Le PPRE 2016 – 2020 a été autorisé en août 2015; découvrez la localisation et le type d’intervention programmés durant ce plan quinquennal (rubrique Travaux – PPRE); les travaux de la 3ème tranche ont débuté le 17 octobre 2018 ;
  • Le législateur a adopté la loi dite Labbé qui interdit l’usage de la plupart des pesticides dans les lieux publics depuis le 1er janvier 2017 et pour les particuliers depuis le 1er janvier 2019 (rubrique Etudes – Pesticides) ;