L’annuaire (en cours de nomination) des élus siégeant au SBV, à la CLE de la Vouge et à l’Inter CLE Vouge / Ouche.
Une note présentant les « ouvrages » relevant de l’item 5 du L.211-7 du Code de l’Environnement et ce qui est exclu de ce champ de compétence.
Une note présentant les sanctions en cas de dépôt de déchets dans les rivières. Il s’agit ici d’avoir un argumentaire simple pour expliquer aux administrés que les déchets verts ont un impact notable pour les cours d’eau, tant d’un point de vue qualitatif que quantitatif (embâcles).
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