Étude globale 2015-2016
Le SBV a lancé entre 2015 et 2016, une étude de démarche opérationnelle et concertée de restauration de la qualité physique des cours d’eau du bassin de la Vouge. Le but de cette mission est de déterminer, en concertation, les secteurs sur lesquels une action de restauration morphologique est envisageable ainsi que le niveau d’ambition à retenir. Cette action vise à atteindre le bon état des masses d’eau du bassin. Il est à noter qu’un comité de pilotage ad hoc a été créé à cet effet.
Les rendus de l’étude globale 2015-2016
Vous pourrez trouver ici, les différentes phases de l’étude, adoptées par le Comité de Pilotage puis par le conseil syndical (mars et novembre 2016) :
- Rapport de Phase 1 : Note stratégique
- Rapport de Phase 2 : Propositions d’actions
- Fin de Phase 2 : Plaquette de communication
- Rapport de Phase 3 : Avant Projet Détaillé
- Fin de Phase 3 : Plaquette de communication
Afin d’accompagner au mieux cette démarche, des films ont été réalisés sur les trois sites sur lesquels le SBV souhaitaient intervenir.
La Vouge à Aubigny en Plaine / Brazey en Plaine
La Varaude à Noiron sous Gevrey / Saulon la Chapelle
La Varaude à Tarsul – Izeure
Afin d’engager les travaux sur la Vouge en 2018 et sur la Varaude en 2019, le SBV a déposé une demande d’autorisation environnementale auprès des services de le DDT le 26 juin 2017. Suite à une demande de compléments, le SBV a apporté une réponse le 27 novembre 2017.
L’enquête publique s’est déroulée entre le 28 février et le 16 mars 2018, selon les modalités détaillées dans l’arrête préfectoral du 8 février 2018. Les conclusions du commissaire enquêteur sont téléchargeables ici.
Malgré de nombreuses rencontres (plus de 30) avec les riverains de la Varaude (engagées depuis 2015), les deux projets ne pourront pas être réalisés du fait de leurs oppositions et de demandes hors du champ de compétence du SBV.
Les travaux sur la Vouge ont néanmoins été réalisés en 2018 (rubrique restaurations morphologiques des cours d’eau et écologique des ouvrages).
Restaurations de la continuité écologique et de la morphologie de l’Oucherotte à Aiserey
Le SBV, en accord avec la commune d’Aiserey, a lancé une étude sur la restauration de l’hydromorphologie et de la continuité écologique de l’Oucherotte au parc du château à Aiserey. Vous trouverez ci joint les rapports et relevé de décisions qui ont été produits :
- Rapport de phase 1 : Etat des Lieux
- CoPil de phase 1 : Relevés de décisions
- Rapport de phase 2 : Avant-Projet-Définitif
- CoPil de phase 2 : Relevés de décisions
- Le Dossier Loi sur l’Eau soumis à enquête publique entre le 30 mai et le 8 juin 2018 ;
- L‘Arrêté Préfectoral du 3 mai 2018 organisant l’enquête ;
- Le rapport du commissaire enquêteur.
L’Arrêté Préfectoral autorisant les travaux a été signé le 12 juillet 2018. Une réunion publique sera organisée le 19 septembre 2018, en mairie d’Aiserey afin de présenter le projet à la population locale et de s’assurer de son adhésion avant d’engager les travaux !
Le projet a été abandonné suite à l’opposition de la population Aiseréenne.
Restaurations de la continuité écologique du Moulin Bruet et de la morphologie de la Cent Fonts à Saulon-la-Rue et Fénay
Dans le cadre des contrats de travaux 2017-2018 et de la nappe de Dijon Sud 2016-2021, le SBV a lancé une étude sur la restauration de l’hydromorphologie (maintien des prélèvements AEP) et de la continuité écologique au droit du Moulin Bruet de la Cent Fonts (liste 2). Vous trouverez ci joint les rapports qui ont été adoptés :
- Rapport de phase 1 : Restauration de la continuité écologique sur le moulin Bruet
- Rapport de phase 2 : Etat des lieux morphologique de la Cent Fonts
- Rapport de phase 3 : Avant-Projet-Définitif de restauration de la Cent Fonts
Le SBV souhaite par aileurs engager les travaux de restauration de la continuité écologique en 2018, dans ce cadre vous trouverez ci-joint le dossier et l’arrêté préfectoral qui précéderaient la réalisation des travaux :
- Le Dossier Loi sur l’Eau soumis à enquête publique entre le 13 et le 29 juin 2018 ;
- L‘Arrêté Préfectoral du 25 mai 2018 organisant l’enquête ;
- Le rapport du commissaire enquêteur et son avis.
L’Arrêté Préfectoral autorisant les travaux a été signé le 16 août 2018. Les travaux seront engagés en juillet 2019.
L’APD de restauration du cours d’eau a été relancé en 2019. Les travaux visant à anticiper les changements climatiques et maintenir les prélèvements sur la nappe de Dijon Sud pourraient être engagés en 2020 ou 2021 (a suivre).
Plan de Prévention des Risques d’Inondations
L’étude hydraulique, pilotée par la DDT de Côte d’Or, est terminée. Un PAC (Porté A Connaissance) a été transmis aux communes et aux EPCI à FP concernés par la démarche. Il est disponible sur le site des services de l’Etat en Côte d’Or.
Un AP prescrivant la réalisation de 19 PPRNi a été signé le 11 mars 2019.
L’enquête publique sera organisée, dans les 19 communes concernées, entre le 24 janvier et le 27 février 2023.
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