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SBV
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Le Mot du Président

Dès 1993, Roland CARRAZ et Jean LE GRAND accompagnés des services de l'Etat fédèrent les élus du bassin de la Vouge afin de faire de ce territoire un exemple de gestion solidaire de l'eau. Sous la houlette de ces élus, puis de Mme FRIOUD (Présidente de la CLE de 2001 à 2007) et de M VACHET (Président de la CLE de 2007 à 2014 et du SBV entre 2005 et 2014), en vingt ans, le bassin de la Vouge s'est largement structuré et organisé. Parmi les plus importantes décisions prises, il y a eu :

  • La création du SBV, en avril 2005,
  • L'adoption du premier SAGE de la Vouge dès août 2005 puis du deuxième, le 3 mars 2014,
  • La mise en oeuvre de deux PPRE successifs (2006-2010 puis 2011-2015),
  • Le lancement de l’Inter CLE « nappe de Dijon Sud », devant se traduire par l'adoption d'un contrat de nappe en 2016,
  • La mise en oeuvre du contrat de bassin Vouge (2009-2014),
  • Ou bien encore l'adoption des volumes prélevables par bassins et usages en juin 2012.

Les perspectives sont encore nombreuses; le SBV a comme ambition d'adopter un deuxième contrat de bassin début 2019 et de continuer à engager des travaux sur plusieurs compartiments des milieux aquatiques. Dans l'attente, le SBV et l'agence de l'eau RMC ont signé un contrat de travaux sur la période 2017 - 2018. Depuis le 1er janvier 2018, ce sont les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre qui se substituent aux communes pour la compétence obligatoire GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations), créée par la loi MAPTAM.

Vous découvrirez dans ce site, les actions portées sur le bassin ; Bonne Lecture.

Le Président du SBV - M. JF COLLARDOT


ACTUALITÉS (MAJ 22 mai 2018)

  • L'appel d'offres sur les travaux de restauration morphologique de la Vouge est en cours (rubrique Etudes - autres actions) ;
  • L'enquête publique visant à déclarer les travaux d'intérêt général sur le projet de restauration de l'Oucherotte à Aiserey se déroulera du 23 mai au 8 juin 2018 (rubrique Etudes - autres actions) ;

  • Le BP 2018 a été adopté lors du conseil syndical qui s'est tenu le 11 avril 2018 (rubrique SBV - Conseil Syndical) ;
  • Le dernier bureau du SBV s'est tenu le 28 février 2018 (rubrique SBV - Bureau) ;

  • Les nappes remontent toujours grâce aux pluies des derniers mois (rubrique Communication - Préservation de la ressource - données MAJ le 3 mai 2018) ;
  • Des fiches pédagogiques sur ce que comprend les items de la GEMAPI et hors GEMAPI ont été publiées (rubrique SBV - Conseil Syndical) ;
  • Un livret et des fiches sur les interventions en rivières sont disponibles (rubrique Travaux - PPRE) ;
  • Un nouveau contrat de bassin ne pouvant être signé avant 2019, le comité des aides de l'agence de l'eau RM&C a instruit et adopté le 17 mars 2017, un contrat de travaux 2017-2018. Vous pouvez le télécharger (rubrique Contrat de Bassin) ;
  • Le législateur, dans la loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM), a créé la compétence obligatoire de Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI) à mettre en oeuvre le 1er janvier 2018 par les EPCI à FP. La mise en place des modalités de lancement de l'étude de préfiguration n'ayant pu obtenir un consensus, la démarche est pour le moment interrompue (rubrique SBV - Conseil Syndical) ;
  • Dans le cadre de la réforme GEMAPI, un Comité de Pilotage visant à réviser les statuts du SBV a été créé (rubrique SBV - Bureau) ;

  • Dans le cadre de l'Appel A Projet (AAP) de l'Agence de l'Eau RM&C sur la GEMAPI, les deuxère phases de l'étude sur la ZH de la Noire Potte sont disponibles (rubrique Etudes - Zones Humides) ;

  • Le PPRE 2016 - 2020 a été autorisé en août 2015; découvrez la localisation et le type d'intervention programmés durant ce plan quinquennal (rubrique Travaux - PPRE); les travaux de la 2ème tranche débuteront durant l'hiver 2017-2018 ;
  • Le législateur a adopté la loi dite Labbé qui interdit l'usage de la plupart des pesticides dans les lieux publics depuis le 1er janvier 2017 et pour les particuliers au 1er janvier 2019 (rubrique Etudes - Pesticides) ;

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